Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0635G posée par M. David Assouline

Otages français et opérations extérieures

Réponse du Ministère chargé de la coopération

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0654G posée par M. Michel Billout

Situation en Libye

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 0316G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Ukraine

Réponse du Premier ministre

21/02/2014
Pertinence
Question n° 0374G posée par M. Didier Guillaume

Conflit au Proche Orient

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique internationale après les attentats

Réponse du Premier ministre

18/11/2015
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Guillaume Arnell

Coalition diplomatique pour la Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0281G posée par M. Olivier Léonhardt

Kurdes et terrorisme

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0522G posée par Mme Sophie Primas

Politique étrangère du Gouvernement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0959G posée par M. Jean-Claude Requier

Intervention turque en Syrie

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence