Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0134G posée par M. Bernard Seillier

Situation des chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0221G posée par M. Michel Mercier

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

09/01/2009
Pertinence
Question n° 0166G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0374G posée par M. Didier Guillaume

Conflit au Proche Orient

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0577G posée par Mme Gisèle Jourda

Intervention de la France en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

02/10/2015
Pertinence
Question n° 0649G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

13/11/2015
Pertinence
Question n° 0741G posée par Mme Leila Aïchi

Situation à Alep

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

12/02/2016
Pertinence
Question n° 0761G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation à Alep

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/02/2016
Pertinence
Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot

Bataille de Mossoul

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

19/10/2016
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence