Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 20020 posée par M. Jean-Paul Fournier

Visite de Paul Kagame

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/09/2011
Pertinence
Question n° 03822 posée par M. Bernard Piras

Position de la France vis-à-vis du Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Pertinence
Question n° 23291 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation du Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Exploitation du pétrole et conflit au Soudan

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/08/2002
Pertinence
Question n° 38483 posée par M. Roger Karoutchi

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38564 posée par M. Yvon Collin

Situation au Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/02/2002
Pertinence
Question n° 21094 posée par M. Yvon Collin

Aggravation de la situation en Tchétchénie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/12/1999
Pertinence
Question n° 16881 posée par M. André Dulait

Situation de la population en Corée du Nord

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/06/1999
Pertinence
Question n° 07067 posée par M. Louis Souvet

Exactions commises par les autorités serbes à l'encontre des populations civiles du Kosovo

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/03/1998
Pertinence
Question n° 09661 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Droits de l'homme en Indonésie et au Timor oriental

Réponse du ministère : Affaires étrangères

02/02/1995
Pertinence