Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 08996 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de coopération avec le Nicaragua

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/03/1990
Pertinence
Question n° 00910 posée par M. Claude Huriet

Situation politique du Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/05/1993
Pertinence
Question n° 03350 posée par M. Georges Gruillot

Relations franco-libanaises

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/10/1993
Pertinence
Question n° 05701 posée par M. Jean Garcia

Politique française à l'égard de Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/04/1994
Pertinence
Question n° 08958 posée par Mme Joëlle Dusseau

Processus de paix entre les territoires palestiniens et l'Etat d'Israël

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/12/1994
Pertinence
Question n° 11628 posée par M. Georges Gruillot

Paix au Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1995
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Serge Vinçon

Poursuite du processus de paix après les élections israéliennes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1996
Pertinence
Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

Processus de paix en Bosnie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/06/1996
Pertinence
Question n° 17560 posée par M. Bernard Dussaut

Participation de la France aux travaux d'exhumation des charniers d'ex-Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/09/1996
Pertinence
Question n° 18260 posée par M. Roger Rinchet

Politique de la France vis-à-vis du Soudan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1996
Pertinence