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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 08656 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Situation des agents de recrutement local en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 07363 posée par M. Robert del Picchia
Rémunération des recrutés locaux en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 20830 posée par M. Patrice Gélard
Allongement des délais de réponse du service de l'état civil des Français à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 15554 posée par M. Jean-Marie Bockel
Délais de transcription des actes de mariage célébrés en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 04735 posée par M. Philippe Marini
Association des harkis, pieds-noirs et anciens combattants à l'organisation de l'année de l'Algérie en France
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03547 posée par M. Philippe Madrelle
Mise en oeuvre de l'année de l'Algérie en France
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23888 posée par M. Serge Mathieu
Situation des cimetières chrétiens et israélites en terre d'Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 23356 posée par M. Robert Vizet
Restitution des registres français conservés en Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 21500 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Situation des cimetières chrétiens et israélites en Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19153 posée par M. Rémi Herment
Sauvegarde des cimetières français d'Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence