Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

Question n° 0531G posée par M. André Dulait

Turquie

Réponse du Premier ministre

07/10/2005
Pertinence
Question n° 0576G posée par M. Bernard Murat

L'agriculture et l'OMC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/12/2005
Pertinence
Question n° 0618G posée par M. André Dulait

Hamas

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0037G posée par M. Yann Gaillard

Suites du Conseil des ministres franco-allemand sur l'intégration

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

16/11/2007
Pertinence
Question n° 0098G posée par M. Jean-François Humbert

Situation au Tibet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0148G posée par M. Robert del Picchia

Pacte européen sur l'immigration

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0408G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Présidence de l'Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/11/2009
Pertinence
Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

Accord Mercosur

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

21/05/2010
Pertinence
Question n° 0630G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Révolutions arabes et immigration

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence