Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 06526 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 04101 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation des Kurdes de Syrie

La question est caduque

29/03/2018
Pertinence
Question n° 24428 posée par M. Pierre Charon

Contrôle de Palmyre par les troupes de l'État islamique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 21027 posée par M. François Grosdidier

Cibles des bombardements russes en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

31/03/2016
Pertinence
Question n° 18203 posée par M. François Grosdidier

Cibles des bombardements russes en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/10/2015
Pertinence
Question n° 17561 posée par M. Roger Karoutchi

Position de la France sur les opérations turques menées sur leur territoire et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/07/2015
Pertinence
Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06727 posée par M. André Gattolin

Conflit syrien, crise humanitaire et imposition du visa de transit aéroportuaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/06/2013
Pertinence