Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 19394 posée par M. Claude Biwer

Visas payants pour les échanges lycéens en Afrique francophone

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/09/2005
Pertinence
Question n° 07369 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation du « lycée français de Genève »

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/02/2009
Pertinence
Question n° 15542 posée par M. Robert del Picchia

Projet « ciné-lycée » à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/10/2010
Pertinence
Question n° 17812 posée par M. Robert del Picchia

Projet « ciné-lycée » à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1551S posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

29/12/2011
Pertinence
Question n° 23263 posée par M. Christian Cointat

Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 00075 posée par M. Christian Cointat

Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence
Question n° 03309 posée par M. Louis Duvernois

Retrait de la Mission laïque française de la gestion du lycée Voltaire de Doha au Qatar

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/11/2012
Pertinence
Question n° 06912 posée par M. Christophe-André Frassa

Situation du lycée franco-finlandais d'Helsinki

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/06/2013
Pertinence
Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence