Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 30095 posée par M. Charles de Cuttoli

Volontaires au service national: harmonisation des conventions

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/05/1979
Pertinence
Question n° 30508 posée par M. Serge Boucheny

Agents en poste à l'étranger: protection

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/06/1979
Pertinence
Question n° 31225 posée par M. Roger Poudonson

Services des affaires culturelles du ministère des affaires étrangères: renforcement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31236 posée par M. Francis Palmero

Situation des agents du cadre d'Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/1979
Pertinence
Question n° 00126 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Déroulement de carrière des secrétaires adjoints des Affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00520 posée par M. Louis Longequeue

Titre du ministère

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/04/1986
Pertinence
Question n° 02349 posée par M. Claude Huriet

Construction du nouveau centre de conférences internationales

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02353 posée par M. Pierre Lacour

Budget 1987: augmentation des crédits du ministère des affaires étrangères

La question est caduque

31/07/1986
Pertinence
Question n° 04596 posée par M. Claude Huriet

Construction du nouveau centre de conférences internationales

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05317 posée par Mme Hélène Missoffe

Situation des épouses des agents du Ministère des affaires étrangères en poste à l'étranger

La question est caduque

02/04/1987
Pertinence