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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 14850 posée par M. Xavier de Villepin

    Gratuité de l'enseignement du français pour les enfants des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14705 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Baccalauréat français à l'étranger : problème d'académie de rattachement

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14707 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Personnel enseignant titulaire de l'éducation nationale : recrutement local à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14708 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Enseignants résidents détachés dans les établissements scolaires français à l'étranger : radiations de la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12774 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Reclassement du personnel de l'Office universitaire culturel français en Algérie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12087 posée par M. Xavier de Villepin

    Professeurs et personnels du lycée français Charles-de-Gaulle et de l'école française de Londres

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11155 posée par M. Xavier de Villepin

    Ecoles françaises au Liban

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10111 posée par M. Jacques Habert

    Convocations à des réunions de concertation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08013 posée par M. Xavier de Villepin

    Rapprochement entre les instituts culturels et les alliances françaises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07687 posée par Mme Paulette Brisepierre

    Projet de rénovation du réseau scolaire français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible