Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 19918 posée par M. Christian Cointat

Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

La question est caduque

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19955 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Tunisie: fixation des salaires en euros

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19989 posée par M. Christian Cointat

Français membres du personnel de service à l'ambassade de Tunis : salaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 19990 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Tunisie : grille des salaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2005
Pertinence
Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat

Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/03/2006
Pertinence
Question n° 26903 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux à Annaba : rémunération

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 27100 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Israël : rémunération

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 00653 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Israël : rémunération

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00656 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux à Annaba : rémunération

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00801 posée par M. Christian Cointat

Personnel de l'OMI en Tunisie : grille des salaires

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

12/07/2007
Pertinence