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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 25030 posée par M. Pascal Allizard

   Passeports pour les voyages scolaires au Royaume-Uni

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   21/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 21126 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Renouvellement des passeports

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   25/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 1474S posée par M. Richard Yung

   Délivrance des visas pour femmes et hommes d'affaires d'Afrique subsaharienne

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   28/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 15649 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Conséquences de la fermeture des services de délivrance de passeports pour cause de confinement

   La question est caduque

   30/04/2020

   Pertinence

5. Question n° 14192 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Dispositifs d'acheminement des passeports vers les postes consulaires depuis la France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   06/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 12513 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Procédure d'envoi à domicile des passeports par courrier sécurisé

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   10/10/2019

   Pertinence

7. Question n° 08469 posée par Mme Esther Benbassa

   Passeports accordés aux collaborateurs et conseillers ministériels et du cabinet présidentiel

   La question est caduque

   17/01/2019

   Pertinence

8. Question n° 19991 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Nécessité de la délivrance de passeports de service à certains conseillers consulaires élus

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 18656 posée par M. Robert del Picchia

   Passeports de service pour les élus des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   05/11/2015

   Pertinence

10. Question n° 16802 posée par M. Olivier Cadic

    Suppression de la délivrance d'un passeport de service aux élus de l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    11/06/2015

    Pertinence