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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 0299G posée par M. Dick Ukeiwe

   Présence de M. Jean-Marie Tjibaou à l'inauguration du musée imaginaire du Pacifique

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   19/04/1985

   Pertinence

2. Question n° 0317G posée par M. Jean Arthuis

   Conventions de développement culturel en 1985

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   24/05/1985

   Pertinence

3. Question n° 0012G posée par M. Marcel Lucotte

   Projets culturels du précédent Gouvernement

   Réponse du ministère : Culture

   25/04/1986

   Pertinence

4. Question n° 0041G posée par M. Jacques Habert

   Cinquantenaire de la disparition de Mermoz

   Réponse du ministère : Culture

   30/05/1986

   Pertinence

5. Question n° 0118G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Rôle du mécénat dans la société française

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   12/12/1986

   Pertinence

6. Question n° 0131G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   TVA applicable aux disques

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   10/04/1987

   Pertinence

7. Question n° 0132G posée par M. Henri de Raincourt

   Non respect des dispositions législatives par la cinquième chaîne

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   10/04/1987

   Pertinence

8. Question n° 0010G posée par M. Michel Caldaguès

   Jardins du Palais-Royal

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   01/07/1988

   Pertinence

9. Question n° 0065G posée par M. Guy Penne

   Associations professionnelles de danse

   Réponse du ministère : Culture

   16/12/1988

   Pertinence

10. Question n° 0008G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Sécurité des matériels dans les établissements d'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    07/02/1997

    Pertinence