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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 00839 posée par M. Michel Le Scouarnec
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00093 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Titre de reconnaissance de la Nation - forces envoyées en Algérie entre le 1er juillet 1964 et le 31 décembre 1967
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00956 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00689 posée par M. André Vallet
Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 00133 posée par M. Michel Moreigne
Attribution de la carte du combattant aux soldats ayant participé à la libération du territoire
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence