Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05046 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en oeuvre de travaux complémentaires sur la toxicité des éthers de gycol

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

26/12/2002
Pertinence
Question n° 04597 posée par M. Jean Louis Masson

Amalgames dentaires contenant du mercure

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04998 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Présence nocive de bisphénol A dans certains contenants alimentaires

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/07/2008
Pertinence
Question n° 06202 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de l'intoxication chronique par le mercure

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/11/2008
Pertinence
Question n° 08276 posée par Mme Odette Terrade

Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Interdiction du bisphénol A

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/04/2009
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/10/2009
Pertinence
Question n° 11778 posée par Mme Odette Terrade

Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/01/2010
Pertinence
Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/03/2012
Pertinence