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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 18987 posée par M. Michel Moreigne
Taux de dioxine rélevé dans des argiles kaolinitiques importées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21387 posée par M. Michel Moreigne
Syndrome de la guerre du Golfe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01901 posée par M. Michel Moreigne
Syndrome de la guerre du Golfe
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02910 posée par M. Michel Moreigne
Moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 11140 posée par M. Michel Moreigne
Nouvelle forme d'ESB identifiée en Italie
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 13597 posée par M. Michel Moreigne
Mesures pour lutter contre le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 03791 posée par M. Michel Moreigne
Protection contre l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles en Limousin
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence