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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0277C posée par Mme Corinne Bouchoux
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0283C posée par M. Dominique Bailly
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0284C posée par M. Jean-François Husson
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0905S posée par M. Cyril Pellevat
Pérennisation du fonds d'amorçage des rythmes scolaires pour l'année 2015-2016
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
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Question n° 11835 posée par M. Daniel Laurent
Financement de la réforme des rythmes scolaires pour l'année scolaire 2015-2016
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence