Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
29 questions
-
Question n° 0560G posée par M. Jean-Marc Todeschini
Annulation de mise à disposition des enseignants dans les associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20910 posée par Mme Esther Sittler
Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 22038 posée par M. Bernard Fournier
Aides de l'État aux associations en charge de la prévention routière dans les écoles
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot
Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 05565 posée par M. Éric Doligé
Financement du programme Coup de pouce CLÉ
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence
-
Question n° 05586 posée par M. Raymond Couderc
Programme Coup de pouce CLÉ
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence
-
Question n° 0297S posée par M. Jean-Claude Carle
Avenir du dispositif "coup de pouce Clé"
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté
Pertinence
-
Question n° 05597 posée par M. Charles Revet
Situation de l'association Pour favoriser l'égalité des chances à l'école
Réponse du Ministère du logement et de la ville
Pertinence
-
Question n° 06415 posée par M. Robert del Picchia
Majorations familiales et avantages familiaux des différents personnels de l'État à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 11889 posée par M. Bernard Fournier
Financement des accompagnateurs lors de voyages et sorties scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence