Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0866S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Refonte du système de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15280 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Mesures en faveur du personnel d'accueil des jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15381 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Aide aux structures d'accueil des jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16502 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réquisition de médicaments nécessaires à l'anesthésie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16617 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Décret précisant les conditions de versement des primes dans les établissements privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17247 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Revalorisation des visites médicales à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23313 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Prise en charge par l'assurance maladie des psychothérapies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23985 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Demandes des professionnels de santé des services de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25183 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Attentes du secteur de la prestation de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible