Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1091S posée par M. José Balarello

Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

Réponse du Ministère délégué au tourisme

29/06/2006
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. José Balarello

Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice

La question est caduque

26/02/2004
Pertinence
Question n° 10927 posée par M. José Balarello

Coordination des correspondances des trains entre Nice, Vintimille et Turin

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/05/1995
Pertinence
Question n° 05919 posée par M. José Balarello

Non-inscription au XIe Plan de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse

Réponse du ministère : Équipement

28/04/1994
Pertinence
Question n° 0081S posée par M. José Balarello

Modernisation du tracé ferroviaire Nice-Cuneo-Turin

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

21/11/1993
Pertinence
Question n° 02365 posée par M. José Balarello

Réforme du calcul des droits d'auteur perçus par la SACEM

Réponse du ministère : Culture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 22988 posée par M. José Balarello

Vétusté de la liaison ferroviaire Nice-Cueno (Piémont)

Réponse du ministère : Équipement

01/10/1992
Pertinence
Question n° 01311 posée par M. José Balarello

Maintien des services publics dans les zones de montagne

Réponse du ministère : Transports

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. José Balarello

Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

Réponse du ministère : Transports

01/10/1986
Pertinence
Question n° 26313 posée par M. José Balarello

Réalisation d'une ligne TGV entre la vallée du Rhône et Nice (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Urbanisme

17/10/1985
Pertinence