Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

226 questions

Question n° 27048 posée par M. Francis Palmero

Provence-Côte d'Azur: intégration au plan de développement des régions méridionales

La question est caduque

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27267 posée par M. Francis Palmero

Provence-Côte-d'Azur: crédits pour l'épuration des eaux

Réponse du ministère : Intérieur

24/08/1978
Pertinence
Question n° 29034 posée par M. Victor Robini

Production agricole Provence- Côte-d'Azur: subvention de l'Etat

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 31173 posée par M. Francis Palmero

Provence-Alpes - Côte d'Azur: opérations de FEDER

Réponse du ministère : Premier ministre

24/08/1979
Pertinence
Question n° 00250 posée par M. Francis Palmero

Incendies de forêt dans la région Provence - Côte d'Azur

Réponse du ministère : Intérieur

07/09/1979
Pertinence
Question n° 32255 posée par M. Francis Palmero

Provence - Alpes - Côte d'Azur: réalisation d'un programme de stations d'épuration

Réponse du ministère : Intérieur

14/12/1979
Pertinence
Question n° 01097 posée par M. Francis Palmero

Région Provence-Côte d'Azur: bénéfice de l'aide du FEDER

La question est caduque

05/12/1980
Pertinence
Question n° 00686 posée par M. Francis Palmero

Provence-Côte d'Azur: bénéfice du FEDER

Réponse du ministère : Plan

09/07/1981
Pertinence
Question n° 01015 posée par M. Francis Palmero

Provence-Côte d'Azur: état de certains projets

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1981
Pertinence
Question n° 0208S posée par M. Francis Palmero

Statut de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur

La question a été retirée

03/04/1982
Pertinence