Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 09203 posée par M. José Balarello

Suppression des sections ski-étude interrégionales

La question est caduque

07/01/1988
Pertinence
Question n° 00062 posée par M. José Balarello

Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

Enseignement de l'éducation physique: création de postes

La question a été retirée pour cause de décès.

22/11/1984
Pertinence
Question n° 20545 posée par M. Victor Robini

Statut de professeur de sport

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

22/11/1984
Pertinence
Question n° 12184 posée par M. Pierre Merli

Diplômes d'EPS: conditions de délivrance

Réponse du ministère : Temps libre

09/06/1983
Pertinence
Question n° 01766 posée par M. Pierre Merli

Education physique à l'école: carence

Réponse du ministère : Jeunesse

29/01/1981
Pertinence
Question n° 33909 posée par M. Francis Palmero

Maître nageur sauveteur: organisation de la profession

Réponse du ministère : Jeunesse

24/04/1980
Pertinence
Question n° 33347 posée par M. Francis Palmero

Professorat d'éducation physique (université de Nice)

Réponse du ministère : Jeunesse

25/03/1980
Pertinence
Question n° 33025 posée par M. Victor Robini

Professeurs adjoints d'EPS: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

26/02/1980
Pertinence
Question n° 32665 posée par M. Francis Palmero

Professeurs adjoints d'éducation physique et des sports: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

31/01/1980
Pertinence