Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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525 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

525 questions

  1. Question n° 03272 posée par M. Charles Ginésy

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26960 posée par M. Charles Ginésy

    Revendications des infirmiers libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26111 posée par M. Charles Ginésy

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26112 posée par M. Charles Ginésy

    Conséquences liées aux nouvelles modalités de financement des contrats enfance et jeunesse

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy

    Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25698 posée par M. Charles Ginésy

    Modèles d'attestation pour les travaux bénéficiant de la TVA à 5,5 %

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25699 posée par M. Charles Ginésy

    Mesures attendues par les associations représentatives des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24991 posée par M. Charles Ginésy

    Aide à l'investissement forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 24896 posée par M. Charles Ginésy

    Publication du décret d'application relatif aux sociétés d'exercice libéral exploitant des laboratoires d'analyses médicales

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24793 posée par M. Charles Ginésy

    Situation de la langue française au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne