Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 05791 posée par M. Pierre Laffitte

Situation des archives et des archivistes

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07530 posée par M. Pierre Laffitte

Bibliothèque nationale : consultation d'ouvrages

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence
Question n° 00114 posée par M. Pierre Laffitte

Procédure de consultation des ouvrages à la Bibliothèque nationale

La question a été retirée

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00687 posée par M. Pierre Laffitte

Affectation des oeuvres de la dation Chagall

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 03290 posée par M. Pierre Laffitte

Transfert au Panthéon des cendres de Lavoisier et Ampère

Réponse du ministère : Culture

26/01/1989
Pertinence
Question n° 05505 posée par M. Pierre Laffitte

Fusion des corps de conservateurs

Réponse du ministère : Culture

06/07/1989
Pertinence
Question n° 20617 posée par M. Pierre Laffitte

1 % culturel

Réponse du ministère : Culture

20/02/1997
Pertinence
Question n° 0196S posée par M. Pierre Laffitte

Financement de la bibliothèque de Nice

Réponse du ministère : Santé

13/02/1998
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Pierre Laffitte

Liste des langues régionales en France

Réponse du ministère : Culture

17/02/2000
Pertinence
Question n° 38993 posée par M. Pierre Laffitte

Situation des câblo-opérateurs

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence