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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte
Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03205 posée par M. Pierre Laffitte
Création d'une Cour d'appel dans les Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 10387 posée par M. Pierre Laffitte
CEE : allègement de la procédure pour le déplacement des fonctionnaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00118 posée par M. Pierre Laffitte
Procédure d'autorisation de déplacement des fonctionnaires dans la CEE
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 00687 posée par M. Pierre Laffitte
Affectation des oeuvres de la dation Chagall
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03959 posée par M. Pierre Laffitte
Desserte aérienne de la Côte d'Azur
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04732 posée par M. Pierre Laffitte
Saturation du centre de contrôle aérien d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05987 posée par M. Pierre Laffitte
Nombre d'écoles d'ingénieurs sur la Côte d'Azur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13190 posée par M. Pierre Laffitte
Conditions d'application de la loi relative à la protection des personnes qui se prêtent à des rechercher biomédicales
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14109 posée par M. Pierre Laffitte
Brigade de recherche d'explosifs de l'aéroport de Nice - Côte d'Azur
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence