Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
227 questions
-
Question n° 24773 posée par M. Pierre Laffitte
Scolarisation des enfants des personnels du site de Sophia-Antiopolis
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 24774 posée par M. Pierre Laffitte
Titularisation des personnels contractuels des établissements publics à caractère scientifique et technique
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
-
Question n° 25584 posée par M. Pierre Laffitte
Prévention des incendies dans le Midi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 26559 posée par M. Pierre Laffitte
Pouvoir d'achat des crédirentiers
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
-
Question n° 26998 posée par M. Pierre Laffitte
Protection des pharmacies de garde la nuit
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26999 posée par M. Pierre Laffitte
Conditions de reconnaissance et d'échange internationaux des permis de conduire
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 27000 posée par M. Pierre Laffitte
Délai de validité du permis national à l'étranger
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 27133 posée par M. Pierre Laffitte
Région de Provence-Alpes-Côte d'Azur: situation des producteurs de lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0735S posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences à tirer de l'opération "forum des industries et techniques" (FIT)
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
-
Question n° 27411 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences pour le tourisme local de l'abandon progressif de l'étalement des vacances scolaires
La question est caduque
Pertinence