Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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758 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

758 questions

  1. Question n° 00028 posée par M. José Balarello

    Aide internationale accordée à l'Ethiopie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00029 posée par M. José Balarello

    Subvention accordée à des chercheurs pour une étude sur la dissuasion civile

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00030 posée par M. José Balarello

    Position de la France à l'égard de l'UNESCO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00031 posée par M. José Balarello

    Conventions entre les caisses d'assurance-maladie et les professions de santé: devenir du différend

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00032 posée par M. José Balarello

    Alpes Maritimes: conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00033 posée par M. José Balarello

    Alliance atlantique: participation au projet de frégate pour l'an 2000

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00034 posée par M. José Balarello

    Subventions allouées à certains organismes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00060 posée par M. José Balarello

    Négociations entre la France et le Canada sur les accords de pêche dans la zone de Saint Pierre et Miquelon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00061 posée par M. José Balarello

    Conflit entre les banques et les PTT au sujet des cartes à mémoire

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00062 posée par M. José Balarello

    Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Forte