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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero
Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 28741 posée par M. Victor Robini
Monuments historiques: réforme de la réglementation
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 30098 posée par M. Francis Palmero
Avenir du musée des monuments français
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 32146 posée par M. Francis Palmero
Inscription de la Bérézina sur l'Arc de Triomphe
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 33978 posée par M. Francis Palmero
Patrimoine architectural: fiscalité
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01727 posée par M. Francis Palmero
Classement du marché Saint-Germain (Paris VI)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26308 posée par M. José Balarello
Restauration de l'église du Gésu à Nice (Alpes-Maritimes)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03440 posée par M. Joseph Raybaud
Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA)
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 05505 posée par M. Pierre Laffitte
Fusion des corps de conservateurs
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01646 posée par M. Honoré Bailet
Lutte contre les termites
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence