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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 28443 posée par M. Philippe Tabarot
Réduction des investissements par SNCF-réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot
Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0899G posée par M. Louis Nègre
Situation à la SNCF
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 01425 posée par M. Louis Nègre
SNCF
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre
Projet Convergence
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 16518 posée par M. Marc Daunis
Augmentation des prix des billets de train à grande vitesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11174 posée par M. Marc Daunis
Fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1091S posée par M. José Balarello
Utilisation des crédits par RFF et la SNCF
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 11062 posée par M. José Balarello
Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10927 posée par M. José Balarello
Coordination des correspondances des trains entre Nice, Vintimille et Turin
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence