Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0379S posée par Mme Patricia Demas

    Recrutement de médecins généralistes étrangers dans les Alpes-Maritimes en zone sous-dense

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1786S posée par M. Philippe Tabarot

    Compensation par l'État du coût des centres municipaux de vaccination dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1726S posée par Mme Patricia Demas

    Définition du bassin de vie pour la signature d'une convention territoriale globale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1671S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Coût de la vaccination en France pour les collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19704 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Dispositif de compensation des recettes fiscales et domaniales des collectivités locales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15224 posée par M. Daniel Gremillet

    Établissements publics de coopération intercommunale et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12033 posée par Mme Michelle Gréaume

    Généralisation de la mesure « Au labo sans ordo » à l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0341G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan Borloo

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01647 posée par M. Thierry Carcenac

    Montants versés et arriérés du revenu de solidarité active

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16818 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Lutte contre le moustique tigre

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible