Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 09922 posée par M. Louis Nègre
Schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
-
Question n° 10809 posée par Mme Catherine Dumas
Projet de liaison routière de la Siagne
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19721 posée par M. Marc Daunis
État d'avancement du projet de ligne à grande vitesse en PACA
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 0225S posée par M. Jean-Paul Fournier
Candidature de l'aéroport de Nîmes au projet de relocalisation de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 06594 posée par M. Marc Daunis
Actualisation de la convention régissant la ligne ferroviaire Nice-Breil-Tende-Cuneo
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 09836 posée par M. Marc Daunis
Nécessité de planifier les travaux de la ligne ferroviaire Turin-Cuneo-Breil-Vintimille-Nice
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 14600 posée par Mme Colette Giudicelli
Situation de la ligne ferroviaire Nice-Cuneo-Turin
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0235S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08898 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Travaux du tunnel autoroutier du col de Tende
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 20714 posée par M. Jean Hingray
Reconnaissance de la marque « qualité tourisme » au tourisme fluvial et fluvestre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence