Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 0139G posée par M. Pierre Merli

Désenclavement autoroutier de la côte d'Azur

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1987
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Pierre Laffitte

Grèves à Air France et politique des transports aériens

Réponse du ministère : Mer

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Pierre Laffitte

Régions frontalières et construction de l'Europe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0139G posée par M. Pierre Laffitte

Amélioration des méthodes de travail de l'administration fiscale

Réponse du ministère : Consommation

20/10/1989
Pertinence
Question n° 0405G posée par M. Pierre Laffitte

Relocalisation des services publics

Réponse du ministère : Fonction publique

15/05/1992
Pertinence
Question n° 0453G posée par M. Pierre Laffitte

Politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Collectivités locales

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Pierre Laffitte

Création de produits multimédias

Réponse du ministère : Culture

18/11/1994
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Pierre Laffitte

Avenir de La Poste

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Pierre Laffitte

Informatisation du secteur de la santé

Réponse du ministère : Emploi

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Pierre Laffitte

Logiciels utilisés par l'administration

Réponse du ministère : Industrie

19/03/1999
Pertinence