Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 07485 posée par M. José Balarello

Prime donnée au personnel hospitalier pour la toilette mortuaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

20/08/1987
Pertinence
Question n° 10025 posée par M. José Balarello

Congés des agents hospitaliers originaires des DOM

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 06355 posée par M. Charles Ginésy

Reconnaissance du sida comme maladie professionnelle

Réponse du ministère : Santé

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06479 posée par M. Charles Ginésy

Revalorisation statutaire des orthophonistes de la fonction hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

05/10/1989
Pertinence
Question n° 07147 posée par M. Pierre Laffitte

Déroulement de carrières des personnels de direction de la fonction hospitalière

Réponse du ministère : Solidarité

23/11/1989
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. José Balarello

Position administrative de l'ancien directeur de l'hôpital local de Tende (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/08/1990
Pertinence
Question n° 09179 posée par M. Jacques Peyrat

Retraite des personnels de santé

La question est caduque

02/10/2003
Pertinence
Question n° 10469 posée par M. Charles Ginésy

Situation des agents hospitaliers des Alpes-Maritimes

La question est caduque

01/01/2004
Pertinence
Question n° 15639 posée par Mme Colette Giudicelli

Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/04/2015
Pertinence
Question n° 22506 posée par Mme Colette Giudicelli

Situation des orthophonistes de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence