Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 32912 posée par M. Francis Palmero

Europe: heure d'été

Réponse du ministère : Industrie

21/02/1980
Pertinence
Question n° 01876 posée par M. Francis Palmero

Régions frontalières: difficultés des bijoutiers

Réponse du ministère : Économie

12/02/1981
Pertinence
Question n° 01910 posée par M. Francis Palmero

Importations: interdiction des vins siciliens

La question est caduque

12/02/1981
Pertinence
Question n° 00689 posée par M. Francis Palmero

Importation de vins siciliens: arrêt

Réponse du ministère : Consommation

09/07/1981
Pertinence
Question n° 03459 posée par M. Francis Palmero

Essor touristique: mesures

Réponse du ministère : Transports

17/12/1981
Pertinence
Question n° 10373 posée par M. Francis Palmero

Tunnel de Mercantour

Réponse du ministère : Transports

03/03/1983
Pertinence
Question n° 18438 posée par M. Francis Palmero

Ligne Nice-Coni: financement des travaux de sécurité

Réponse du ministère : Transports

12/07/1984
Pertinence
Question n° 25379 posée par M. José Balarello

Etat de la route nationale 204 dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Urbanisme

08/08/1985
Pertinence
Question n° 28307 posée par M. José Balarello

Situation des importateurs français de pots d'échappement

La question est caduque

20/02/1986
Pertinence
Question n° 06727 posée par M. Pierre Laffitte

Pratique de pêche des chalutiers italiens et protection des dauphins en Méditerranée

Réponse du ministère : Mer

26/10/1989
Pertinence