Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5245 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5245 questions

  1. Question n° 00009 posée par M. Francis Palmero

    Négociation de nouvelles conventions internationales pour la prévention de la pollution des mers

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25907 posée par M. Francis Palmero

    Malades mentaux guéris: reclassement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25908 posée par M. Francis Palmero

    Cercles ruraux: fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero

    Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02166 posée par M. Francis Palmero

    Relations France-Argentine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02167 posée par M. Francis Palmero

    Conclusions de la conférence du droit de la mer

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero

    Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26056 posée par M. Francis Palmero

    Biens attribués par héritage: plus-values

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26059 posée par M. Joseph Raybaud

    Conducteurs des T.P.E.: reclassement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero

    Modification de l'application de la loi Roustan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne