Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 00062 posée par M. Robert Schwint

Orientations de la politique en faveur des anciens combattants

La question a été retirée

17/05/1978
Pertinence
Question n° 27774 posée par M. Robert Schwint

Rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat: différence dans le traitement annuel

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/10/1978
Pertinence
Question n° 00203 posée par M. Robert Schwint

Projet de réforme du code des pensions militaires d'invalidité

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/04/1979
Pertinence
Question n° 00204 posée par M. Robert Schwint

Pensions militaires d'invalidité

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/04/1979
Pertinence
Question n° 34114 posée par M. Robert Schwint

""Rapport constant"": conclusions d'une étude

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/05/1980
Pertinence
Question n° 01567 posée par M. Robert Schwint

Création d'une croix de combattant volontaire d'Indochine

Réponse du ministère : Défense

03/09/1981
Pertinence
Question n° 03850 posée par M. Robert Schwint

Mutilés de guerre: exonération de la vignette auto

Réponse du ministère : Budget

14/01/1982
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Robert Schwint

Monde combattant: participation du Parlement aux négociations en cours

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1982
Pertinence
Question n° 22527 posée par M. Robert Schwint

Anciens combattants: rattrapage du rapport constant

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/03/1985
Pertinence
Question n° 03754 posée par M. Robert Schwint

Incidence financière de la mention "Guerre d'Algérie" sur les pensions d'invalidité

Réponse du ministère : Budget

11/12/1986
Pertinence