Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0663G posée par M. Christian Favier

Radicalisation des jeunes

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0309G posée par M. Gérard Cornu

Politique de la famille

Réponse du Ministère chargé de la famille

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0250G posée par M. François Rebsamen

Comportements antirépublicains

Réponse du Premier ministre

15/11/2013
Pertinence
Question n° 0189G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

Les transgenres

Réponse du Ministère de la justice

05/07/2013
Pertinence
Question n° 0113G posée par Mme Michèle André

Journée de la Francophonie

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0025G posée par Mme Kalliopi Ango Ela

Conditions d'obtention de la nationalité française par naturalisation

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/10/2012
Pertinence
Question n° 0687G posée par M. Serge Dassault

Grève des distributeurs de presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/07/2011
Pertinence
Question n° 0451G posée par M. Gérard Longuet

Calendrier des réformes

Réponse du Premier ministre

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

Jeunesse et prévention

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0063G posée par Mme Bariza Khiari

La laïcité

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

11/01/2008
Pertinence