Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

  1. Question n° 06903 posée par M. Michel Savin

    Freins au développement de la petite hydroélectricité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05539 posée par M. Fabien Gay

    Démantèlement de l'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05520 posée par M. Hervé Maurey

    Réseaux mobiles et délestage

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04482 posée par M. Hervé Maurey

    Réseaux mobiles et délestage

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03225 posée par Mme Céline Brulin

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00891 posée par M. Serge Mérillou

    Difficultés d'accès en master

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00322 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00683 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport d'information « Le médicament : l'urgence d'un changement de modèle ! »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27937 posée par M. Philippe Folliot

    Évaluation des accords internationaux avec le Mexique concernant la zone économique exclusive de l'île de La Passion-Clipperton

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27718 posée par M. Roger Karoutchi

    Turbulences en perspective pour le budget de la défense

    La question est caduque

    Pertinence Très faible