Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 11224 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mise en place du service national universel

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/07/2019
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/05/2018
Pertinence
Question n° 03519 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Directive « travel » et réseau « jeunesse au plein air »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

Politiques publiques d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2007
Pertinence
Question n° 00305 posée par M. Bernard Fournier

Difficultés financières des associations éducatives

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud

Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 22073 posée par M. Jacques Baudot

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/03/2006
Pertinence
Question n° 22143 posée par Mme Michèle André

Moyens des associations éducatives complémentaires

La question est caduque

09/03/2006
Pertinence
Question n° 21752 posée par Mme Évelyne Didier

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Pertinence
Question n° 20910 posée par Mme Esther Sittler

Situation des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/12/2005
Pertinence