Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

110 questions

Question n° 01236 posée par M. Jacques Mossion

Relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01409 posée par M. Rémi Herment

Situation générale du secteur des bâtiments et des travaux publics

Réponse du ministère : Équipement

05/06/1986
Pertinence
Question n° 02407 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation des travaux publics et du bâtiment en région Champagne-Ardenne

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03373 posée par M. Jacques Mossion

Application de la loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique

Réponse du ministère : Équipement

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03400 posée par M. Robert Laucournet

Application de la loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique

Réponse du ministère : Équipement

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03430 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Application de la loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03439 posée par M. André Meric

Application de la loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03462 posée par M. Henri Belcour

Maîtrise d'ouvrage publique: état d'avancement des négociations relatives à la mission de base

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1986
Pertinence
Question n° 03476 posée par M. Raymond Brun

Application de la loi sur la maîtrise d'ouvrage publique

Réponse du ministère : Équipement

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03505 posée par M. Emile Didier

Application de la loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique

Réponse du ministère : Équipement

20/11/1986
Pertinence