Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

Question n° 23557 posée par M. Jean Bernadaux

Pensions de retraite des assurés d'Alsace et de Moselle établis dans un autre département

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/11/1992
Pertinence
Question n° 24359 posée par M. Jean Bernadaux

Statut des psychologues scolaires

Réponse du ministère : Éducation

14/01/1993
Pertinence
Question n° 24466 posée par M. Jean Bernadaux

Suppression des postes de cadre technique dans le secteur sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

28/01/1993
Pertinence
Question n° 24555 posée par M. Jean Bernadaux

Délocalisation de la direction régionale de la jeunesse et des sports de Nancy à Metz

La question est caduque

04/02/1993
Pertinence
Question n° 24596 posée par M. Jean Bernadaux

Conséquences pour les retraités militaires de la réforme de l'assurance chômage

Réponse du ministère : Travail

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24636 posée par M. Jean Bernadaux

Statut des personnels de direction des établissements de l'enseignement secondaire public

Réponse du ministère : Éducation

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24649 posée par M. Jean Bernadaux

Conséquences résultant de l'inculpation d'un justiciable sur les membres de sa famille

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence
Question n° 24731 posée par M. Jean Bernadaux

Retraite mutualiste des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

18/02/1993
Pertinence
Question n° 00501 posée par M. Jean Bernadaux

Auxiliaires de bureau attachées aux rectorats

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01821 posée par M. Jean Bernadaux

Situation financière de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/07/1993
Pertinence