Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 0349G posée par M. Gérard Larcher

Lutte contre le djihadisme

Réponse du Premier ministre

06/06/2014
Pertinence
Question n° 0400G posée par M. Éric Jeansannetas

Retour sur les événements à Sivens et le décès de Rémi Fraisse

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2014
Pertinence
Question n° 0437G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Mesures anti-terrorisme post attentats

Réponse du Premier ministre

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0497G posée par M. Gilbert Roger

Cyberattaque de TV5 Monde

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/04/2015
Pertinence
Question n° 0512G posée par M. Jean-Claude Requier

Quotas de migrants

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/05/2015
Pertinence
Question n° 0570G posée par M. Stéphane Ravier

Situation des réfugiés

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/09/2015
Pertinence
Question n° 0584G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Intempéries dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2015
Pertinence
Question n° 0588G posée par M. Marc Daunis

Intempéries dans les Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2015
Pertinence
Question n° 0690G posée par M. Jacques Mézard

État d'urgence

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/12/2015
Pertinence
Question n° 0800G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Mesures de sécurité à la suite des attentats de Bruxelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/03/2016
Pertinence