Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 0093G posée par Mme Nathalie Goulet
Débat de politique étrangère et de défense
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0095G posée par M. Thierry Repentin
Situation au Tibet
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
-
Question n° 0046G posée par M. Josselin de Rohan
Contrôle des élections en Russie
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
-
Question n° 0009G posée par M. David Assouline
Conditions d'interpellation des sans-papiers
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Pertinence
-
Question n° 0764G posée par Mme Dominique Voynet
Expulsions
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily
Nucléaire iranien
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0666G posée par M. André Ferrand
La Palestine et le Hamas
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin
Accord de paix entre le Tchad et le Soudan
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0536G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani
Immigration clandestine à Mayotte
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence