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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin
Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0626S posée par M. Yannick Bodin
Situation de l'usine Thomson Videoglass de Bagneaux-sur-Loing
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 15228 posée par M. Yannick Bodin
Rémunération des chefs de travaux de l'enseignement public participant aux actions de formation continue des adultes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0455G posée par M. Yannick Bodin
Réforme de l'éducation nationale
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
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Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin
Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0548G posée par M. Yannick Bodin
Rentrée universitaire
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 0966S posée par M. Yannick Bodin
Réglementation applicable au choix du médecin traitant dans le cadre du parcours de soins
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin
Accord de paix entre le Tchad et le Soudan
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 22508 posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence