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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 17160 posée par M. Roger Boileau
Entreprises textiles lorraines: prorogation de la convention de solidarité
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 04696 posée par M. Roger Boileau
Industrie française de l'instrumentation: exportations
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 00516 posée par M. Roger Boileau
Sidérurgie française: développement des échanges internationaux
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00523 posée par M. Roger Boileau
Production de pâte à papier: procédés d'économie d'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01262 posée par M. Roger Boileau
Secret industriel et commercial: décret d'application
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00297 posée par M. Roger Boileau
Electricité et gaz de France: facilités de paiement des factures
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00298 posée par M. Roger Boileau
Pâtes à papier: mise au point de procédés d'économie d'énergie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35015 posée par M. Roger Boileau
Stockage de gaz: réductions tarifaires pour les communes d'implantation
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 33843 posée par M. Roger Boileau
Sidérurgie: programmes de productions "assignées"
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 33844 posée par M. Roger Boileau
Sidérurgie: développement des échanges internationaux
La question est caduque
Pertinence