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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 25968 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Extinction progressive du corps des adjoints d'enseignement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24552 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Sécurisation des écoles dans le contexte du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23082 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Inquiétudes liées à la mise en place des conventions de ruralité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21603 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Pérennisation des mesures transitoires en matière de rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20792 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut de la profession d'infirmier anesthésiste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20262 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 19884 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Retraite complémentaire des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17283 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conditions d'attribution du soutien financier de l'État dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 14928 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Difficultés rencontrées par les enseignants certifiés d'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte