Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08485 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers de l'ambroisie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prolifération d'ostreopsis

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nanomatériaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05130 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Puits de pétrole et de gaz à l'abandon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05015 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Présence importante de composés chimiques dans les eaux de surfaces

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01138 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Impact des pesticides sur la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Étiquetage des produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Cancers pédiatriques et environnement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Traçabilité des nanomatériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible