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Questions avec et sans réponses

173 questions

1. Question n° 0382G posée par M. Louis Le Pensec

   Situation en Polynésie française

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   05/11/2004

   Pertinence

2. Question n° 0386G posée par M. Gérard César

   Le "contrat pour 2005" fixant la feuille de route du Gouvernement

   Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

   05/11/2004

   Pertinence

3. Question n° 0405G posée par Mme Nicole Bricq

   Bilan de l'action de Nicolas Sarkozy

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   03/12/2004

   Pertinence

4. Question n° 0423G posée par M. François Marc

   Etat de la pauvreté en France

   Réponse du Ministère déléguée à l'intégration, à l'égalité des chances et à la lutte contre l'exclusion

   21/01/2005

   Pertinence

5. Question n° 0432G posée par M. Roger Madec

   Spéculation immobilière et vente d'immeubles par appartements

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   28/01/2005

   Pertinence

6. Question n° 0446G posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Situation de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/02/2005

   Pertinence

7. Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

   Chômage et emploi en France

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   04/03/2005

   Pertinence

8. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

   Réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005

   Pertinence

9. Question n° 0467G posée par Mme Gisèle Printz

   Egalité hommes femmes

   Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

   04/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 0470G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Conséquences de la canicule de l'été 2003

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    04/03/2005

    Pertinence