Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

Question n° 01650 posée par M. Edouard Le Jeune

Formation en agriculture: stages à l'étranger

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Marcel Lucotte

Augmentation des abattages de vaches de réforme

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02105 posée par M. Auguste Cazalet

Problèmes des producteurs de maïs à la suite d'un projet de la commission de Bruxelles

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02161 posée par M. Marc Boeuf

Conséquences de l'accord entre la CEE et les Etats-Unis relatif aux importations de maïs

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02302 posée par M. Jean Cluzel

CEE: éventuelle importation de maïs des Etats-Unis sans droits de douane

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02352 posée par M. Jacques Mossion

CEE: importation de maïs des Etats-Unis sans droits de douane

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02470 posée par M. Jacques Moutet

Inquiétude des producteurs de maïs suite à l'accord conclu entre les Etats-Unis et la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02495 posée par M. Paul Seramy

Conséquences d'un accord CEE-USA pour les producteurs de maïs français

Réponse du ministère : Agriculture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02511 posée par M. Michel Alloncle

Exportations de maïs et de sorgho des USA vers l'Espagne

Réponse du ministère : Agriculture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02669 posée par M. Louis Minetti

Mesures en faveur des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence