Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu

Création d'un centre national de développement du sport

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 05466 posée par M. Robert Hue

Avenir des structures du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas

Avenir du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05998 posée par Mme Claire-Lise Campion

Avenir du mouvement sportif fédéral

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin

Développement du sport pour tous

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

Extrême inquiétude au sein des associations sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer

Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

Réponse du Ministère des sports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Inflation des normes à respecter

Réponse du Ministère des sports

21/04/2011
Pertinence
Question n° 19662 posée par M. Gérard Cornu

Simplification pour les associations sportives des dossiers de demande de subvention au Centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

28/07/2011
Pertinence